Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Franco Britannic Automobiles. Rive Gauche
Franco Britannic Automobiles (S.A.)

Numéro de dépôt :
98742334
Date de dépôt :
15/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2008

Présentation de la marque Franco Britannic Automobiles. Rive Gauche

Déposée le 15 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) Franco Britannic Automobiles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Franco Britannic Automobiles. Rive Gauche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Franco Britannic Automobiles domicilié(e) 25 Rue Paul Vaillant Couturier, 92300 Levallois-Perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franco Britannic Automobiles - France.

La marque Franco Britannic Automobiles. Rive Gauche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Franco Britannic Automobiles. Rive Gauche est expirée depuis le 15 juillet 2008.

Franco Britannic Automobiles a également déposé les autres marques suivantes : JAGUAR RIVE GAUCHE


Franco Britannic Automobiles (S.A.) - 25 Rue Paul Vaillant Couturier, 92300 Levallois-Perret - France


Franco Britannic Automobiles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

- véhicules, appareils de locomotion par terre. - réparation et entretien de véhicules à locomotion par terre - location de véhicules à locomotion par terre, activité de garage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.